Conditions et droits

Vous trouverez ci-dessous les conditions spécifiques d'utilisation des reproductions fournies par les AML.

Opposabilité : L'utilisateur adhère expressément à ces conditions spécifiques, à l'exclusion de toutes autres, et renonce expressément à se prévaloir des siennes. Toute clause contraire aux présentes ne sera pas acceptée par les Archives & Musée de la Littérature (AML).

Paiement : Après paiement du droit d'usage, les documents seront immédiatement mis à disposition pour téléchargement via WeTransfer par les Archives & Musée de la Littérature.

Utilisation des documents : Les Archives & Musée de la Littérature accordent l’utilisation des documents numérisés dans le cadre de l’usage spécifiquement décrit dans la demande. Tout autre usage devra faire l’objet d’une nouvelle demande.

Mention obligatoire : Dans le cas d’une publication, la mention de la provenance du document est obligatoire. En cas d'absence de cette mention, une indemnisation de 100 % du droit d'usage est due.

  • Légende : AML (Archives et Musée de la Littérature), suivi de la cote, du titre et de l'auteur éventuel du document.
  • Fin de volume/Index : Archives et Musée de la Littérature, Bruxelles (Belgique)

Exemplaire : Dans le cas d’une publication, l’utilisateur est tenu de faire parvenir un exemplaire aux AML.

Droit d'usage : L'autorisation fournie par les AML à l'utilisateur ne couvre que le droit d'usage, distinct du droit d'auteur. Avant de procéder à toute reproduction, il faut impérativement obtenir l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droits1.