Opposabilité :

L’utilisateur adhère expressément à ces conditions spécifiques, à l’exclusion de toutes autres, et renonce expressément à se prévaloir des siennes. Toute clause contraire aux présentes ne sera pas acceptée par les Archives & Musée de la Littérature (AML).

Livraison :

Les documents seront mis à disposition pour téléchargement via un lien de téléchargement DropBox par les Archives & Musée de la Littérature. En cas de coût spécifique, la mise à disposition se produira après le paiement correspondant.

Utilisation des documents :

Les Archives & Musée de la Littérature accordent l’utilisation des documents numérisés dans le cadre de l’usage spécifiquement décrit dans la demande. Tout autre usage devra faire l’objet d’une nouvelle demande.

Mention obligatoire :

Dans le cas d’une publication, la mention de la provenance du document est obligatoire. En cas d’absence de cette mention, une indemnisation forfaitaire de 100€ sera réclamée.

• Légende : AML (OU Archives et Musée de la Littérature), suivi de la cote d’inventaire, du titre et de l’auteur éventuel du document.
• Fin de volume/Index : Archives et Musée de la Littérature, Bruxelles (Belgique)

Exemplaire :

Dans le cas d’une publication, l’utilisateur est tenu de faire parvenir un exemplaire justificatif aux AML.

Droit d’usage :

L’autorisation fournie par les AML à l’utilisateur ne couvre que le droit d’usage, distinct du droit d’auteur. Les AML ne procéderont à aucune reproduction avant que le demandeur ne leur ait fourni un formulaire d’autorisation de reproduction signé par l’auteur ou ses ayants droit¹, sauf si son utilisation entre dans les exceptions reconnues par le SPF Economie.

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